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Notes d'archéologie en Flandre : la réglementation de 2016 booste-t-elle vraiment les découvertes ?

Depuis 2016, le gouvernement flamand impose aux promoteurs une étude archéologique préalable pour certains chantiers. Cette mesure a-t-elle bénéficié aux archéologues ?

Les archéologues ont exhumé de nombreux plans d'édifices médiévaux en Flandre, couvrant des périodes du Mérovingien et Carolingien à tout le Moyen Âge. « Au moins 80 % de ces découvertes datent des dix dernières années », précise Wim De Clercq, archéologue à l'Université de Gand, spécialiste de l'archéologie romaine et médiévale flamande.

Cette hausse s'explique par la réforme du décret sur le patrimoine immobilier. Depuis juin 2016, les promoteurs doivent faire réaliser une enquête préliminaire par un archéologue agréé d'une entreprise privée. Ce dernier évalue le potentiel patrimonial via des cartes pédologiques et des données historiques, puis rédige une note archéologique jointe à la demande de permis. La facture est soumise à l'Agence du Patrimoine Immobilier (API) ou à la commune compétente pour validation.

Le gouvernement flamand protège le patrimoine depuis la Convention de Malte de 1992, qui permettait déjà d'exiger des fouilles préalables. Le décret de 2016 renforce toutefois les pouvoirs de l'API.

Pour De Clercq, cette évolution porte ses fruits : l'emploi explose. « Auparavant, peu d'archéologues diplômés trouvaient du travail. Aujourd'hui, même des étudiants sont embauchés. »

Récemment, les découvertes affluent en Flandre, riche en vestiges préservés. « J'ai vu des épées enfoncées dans le sol. À Tongres, une poignée d'épée ; à Doel, trois bateaux intacts au quai Deurganck. Merveilleux ! » La réglementation réduit les risques de pertes, selon lui.

Prophétie auto-réalisatrice

Mais De Clercq tempère : certaines découvertes risquent d'échapper aux enquêtes. Il cite un cas néerlandais sur la Meuse, où treize navires ont été trouvés malgré une note négative, grâce à des amateurs.

Notes d archéologie en Flandre : la réglementation de 2016 booste-t-elle vraiment les découvertes ?

Cet incident illustre les failles : les notes, basées sur données scientifiques, dépendent aussi du client et du budget. « Y a-t-il un bagage scientifique suffisant ? On gagne des données, mais pas toujours des connaissances. »

L'archéologie moderne intègre GPS, stations totales et photos numériques pour des fouilles rapides. L'API impose un code de bonnes pratiques dans le décret, garantissant qualité et objectifs clairs, comme l'explique le consultant Jonas Van Looveren : « Il définit les normes pour les rapports et forages, sans dicter les méthodes. »

Aux Pays-Bas, les cartes archéologiques guident les recherches, risquant une « prophétie auto-réalisatrice » : on creuse où on a déjà trouvé, négligeant les zones vierges. En Flandre, c'est moins prononcé ; l'API rejette les notes trop simplistes. Néanmoins, ce n'est pas une science exacte, et l'agence vérifie chaque dossier.

Cette vérification pourrait disparaître : une note conceptuelle gouvernementale propose une simple déclaration des notes, malgré les oppositions du secteur. Mauvaise nouvelle pour le patrimoine.

Découvertes accidentelles

La législation est complexe et évolue souvent, note Clara Thys, chef de projet chez Ruben Willaert : « La courbe d'apprentissage est raide, rendant les décisions incohérentes. » Les archéologues juniors manquent d'expérience, et les clients choisissent le devis le moins cher.

De plus, les petits sites (< 3 000 m², terrassement < 1 000 m²) échappent souvent aux notes, même en zones potentiellement riches. Les découvertes accidentelles doivent être signalées en 3 jours, mais l'API n'en reçoit que 90 par an. « Tout le monde n'est pas expert », admet Van Looveren.

Bilan

Le système sauve des sites et crée des emplois, avec une documentation plus scientifique. Mais le processus rapide, les notes parfois approximatives et les lacunes réglementaires posent problème. C'est la « meilleure solution » actuelle, tout en restant perfectible.

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