Il peut sembler absurde, mais jusqu'au début du XXe siècle, de nombreux procès ont impliqué des animaux accusés de délits juridiques. Des charançons aux truies, ces bêtes risquaient condamnation et même exécution.
Dans de nombreux pays, le code civil stipule clairement que les animaux sont des biens appartenant aux humains. Ces dernières années, les pays occidentaux ont œuvré pour modifier ce statut juridique.
Cela se concrétise de deux manières principales. Certains prônent un nouveau statut juridique distinct de celui des personnes physiques actuelles. D'autres souhaitent intégrer les animaux dans la catégorie des sujets de droit.
La seconde option pose la question de l'applicabilité des lois : droit privé uniquement ou aussi droit public, comme le pénal ? Dans ce cas, l'État pourrait poursuivre un animal pour violation des droits d'autrui.
Ce scénario, bien que surprenant, s'est produit historiquement : d'innombrables animaux ont été poursuivis, condamnés et exécutés. Les premiers cas documentés remontent au IXe siècle, avec un pic aux XVIe et XVIIe siècles, jusqu'au début du XXe.
Les historiens distinguent les procès ecclésiastiques des civils, en partie selon leur base juridique. Le droit canonique, édicté par l'Église, régit les communautés chrétiennes. Le droit civil, œuvre des autorités laïques, mêle droit romain, germanique, coutumier et canonique dans nos régions.
Le droit canonique prévoyait des mesures contre les essaims d'insectes ou animaux sauvages ravageant les récoltes. L'agriculteur pouvait saisir les autorités ecclésiastiques, qui lançaient une enquête.
Lorsque les animaux refusaient de cesser leurs méfaits, l'Église recourait à des mesures drastiques : lancer des malédictions.
En cas de plainte fondée, prêtres et évêques appelaient à la prière collective et à des processions pénitentielles, acceptant aussi des dîmes. Si les coupables persistaient, ils étaient cités à comparaître et se voyaient assigner un avocat – payé par la communauté. Les archives montrent que ces défenseurs contestaient souvent la compétence du tribunal, minimisaient les faits ou négociaient un retrait.
Si les animaux persévéraient, l'Église prononçait des malédictions. Le verdict impressionnait peu les accusés, et les affaires se résolvaient souvent d'elles-mêmes après des mois.
Les procès d'animaux relevaient aussi des tribunaux civils, principalement pour animaux domestiques (compagnie ou bétail) ayant mutilé ou tué des humains. Cette pratique existait en Grèce antique, mais s'épanouit fin Moyen Âge jusqu'au début du XXe siècle.
Les porcs étaient particulièrement visés : omniprésents dans les rues pour recycler les déchets, ils erraient librement et attaquaient parfois les enfants.
Ces procès eurent lieu en Europe, en Amérique et en Belgique. À Gand en 1578, une vache fut fouettée et décapitée pour avoir tué un enfant ; sa tête exposée près de la potence, son corps vendu au bénéfice du père et des pauvres.
Autre cas exceptionnel au XVIIIe siècle à Vanves (France) : un âne fut jugé non pour un meurtre, mais pour sodomie avec son propriétaire. Acquitté – rareté – grâce à son avocat arguant d'une contrainte, et à des témoignages louant sa conduite exemplaire.
Quelle était la fonction de ces procès ? D'où venaient-ils ? Les animaux ont-ils un sens moral ? Comment gérer un animal "criminel", comme un chien mordeur ?
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